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Tout ce que vous devez savoir sur le régime réel en LMNP
Dans cet article, nous allons vous dévoiler tout ce que vous devez savoir sur le régime réel en LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel). Que vous soyez déjà un loueur aguerri ou que vous envisagiez de louer un logement meublé, comprendre ce régime fiscal peut vous aider à optimiser vos revenus locatifs et à réduire votre impôt.
Pour en savoir plus sur la fiscalité LMNP, n'hésitez pas à consulter notre page dédiée. Alors, prêt à plonger dans le monde du LMNP au réel ? C'est parti !
Qu'est-ce que le régime réel en LMNP ?
Le régime réel est un mode d'imposition qui s'applique aux loueurs en meublé non professionnel (LMNP). Il est particulièrement intéressant pour ceux qui génèrent des revenus importants de leur activité de location meublée, ou qui ont des charges significatives à déduire.
En effet, le régime réel permet de déduire de vos revenus locatifs l'ensemble des charges liées à votre activité de location meublée. Cela comprend les frais d'entretien et de réparation, la taxe foncière, les frais d'assurance, les frais de gestion, les honoraires de l'expert-comptable, les frais de procédure en cas de litige avec un locataire, et même les intérêts de l'emprunt si le bien financé est inscrit à l'actif de votre bilan.
Mais ce n'est pas tout. Le régime réel en LMNP offre également la possibilité de déduire les amortissements de votre bien immobilier. L'amortissement correspond à la perte de valeur du bien pour une année déterminée. Dans la pratique, on va étaler le coût du bien sur sa durée d'utilisation prévue. Chaque année, on constate donc une dépréciation de sa valeur.
Pour bénéficier du régime réel, vous devez déclarer vos revenus au centre des impôts des entreprises auquel est rattaché votre bien. La déclaration doit comprendre un bilan simplifié, un compte de résultat simplifié, un tableau des immobilisations, des amortissements et des éléments fournis au régime fiscal des plus-values et moins-values, un relevé des provisions, des amortissements dérogatoires et des déficits reportables, et un tableau permettant la détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l'exercice.
Il est important de noter que le régime réel s'applique de plein droit au contribuable dont les recettes annuelles sont comprises entre 72 600 € et 818 000 € hors taxes. Il peut s'appliquer, sur option du contribuable, lorsque les recettes sont inférieures à 72 600 €. Au-delà de 818 000 €, vous devez déclarer vos revenus au régime réel normal (non simplifié).
Le régime réel en LMNP est donc un choix stratégique pour les loueurs en meublé. Il permet une optimisation fiscale grâce à la déduction des charges et des amortissements, mais il nécessite une gestion comptable plus rigoureuse. Si vous êtes prêt à vous investir dans cette gestion, ou à faire appel à un expert-comptable, le régime réel peut être un excellent moyen d'optimiser votre investissement locatif.
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Régime réel vs régime micro-BIC : Quelle est la différence ?
Lorsque vous vous lancez dans la location meublée non professionnelle (LMNP), vous avez le choix entre deux régimes fiscaux principaux : le régime réel et le régime micro-BIC. Mais quelle est la différence entre ces deux régimes et lequel est le plus avantageux pour vous ? C'est ce que nous allons voir dans cette partie.
Le régime micro-BIC est un régime simplifié qui s'applique automatiquement si vos recettes annuelles ne dépassent pas un certain seuil (70 000 euros en 2023). Il offre un abattement forfaitaire de 50% pour les charges, ce qui signifie que seule la moitié de vos revenus locatifs est imposable. Cependant, vous ne pouvez pas déduire vos charges réelles, ce qui peut être un inconvénient si vos charges sont élevées.
Le régime réel, en revanche, permet de déduire l'ensemble des charges liées à l'activité de location meublée, ainsi que les amortissements du bien et des meubles. Cela peut permettre de réduire considérablement le montant de vos revenus imposables, voire de créer un déficit reportable sur les années suivantes. Cependant, ce régime implique une gestion plus complexe et l'obligation de tenir une comptabilité.
Pour choisir entre ces deux régimes, il faut donc prendre en compte plusieurs critères :
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Vos recettes : si elles sont inférieures au seuil du micro-BIC, ce régime peut être intéressant pour sa simplicité. Cependant, si vos charges sont élevées, le régime réel peut être plus avantageux même si vos recettes sont inférieures au seuil.
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Vos charges : si elles sont élevées, le régime réel sera probablement plus avantageux car il permet de les déduire intégralement. Si elles sont faibles, le régime micro-BIC peut suffire.
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Votre temps et vos compétences en gestion : le régime réel demande plus de temps et de compétences en gestion que le régime micro-BIC. Si vous n'avez pas le temps ou les compétences nécessaires, vous pouvez faire appel à un expert-comptable, mais cela représente un coût supplémentaire à prendre en compte.
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Votre stratégie d'investissement : si vous prévoyez de réaliser des travaux importants ou d'acheter des meubles coûteux, le régime réel peut être plus intéressant car il permet d'amortir ces dépenses sur plusieurs années.
Le choix entre le régime réel et le régime micro-BIC dépend donc de votre situation et de vos objectifs. Il est donc important de bien comprendre les avantages et les inconvénients de chaque régime avant de faire votre choix.
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Comment opter pour le régime réel en LMNP ?
En tant que loueur en meublé non professionnel (LMNP), vous avez le choix entre deux régimes fiscaux principaux pour déclarer vos revenus : le régime micro-BIC et le régime réel. Si vous avez décidé d'opter pour le régime réel en LMNP, voici comment vous pouvez le faire.
Tout d'abord, il est important de noter que le régime réel s'applique automatiquement si vos recettes annuelles dépassent le seuil de 72 600 €. En dessous de ce seuil, le régime micro-BIC s'applique par défaut, mais vous pouvez choisir d'opter pour le régime réel.
Pour opter pour le régime réel, vous devez le faire au moment de l'immatriculation de votre activité de loueur en meublé. Si vous avez déjà commencé votre activité et déclaré vos revenus sous le régime micro-BIC, vous pouvez toujours changer pour le régime réel. Pour cela, vous devez envoyer un courrier à l'administration fiscale pour faire part de votre choix. Ce courrier, appelé courrier de levée d'option, doit être envoyé avant l'envoi de votre déclaration de revenus, généralement avant le mois de mai.
Une fois que vous avez opté pour le régime réel, vous devez respecter certaines obligations déclaratives et comptables. Vous devez notamment tenir un livre journal des recettes et des dépenses, ainsi qu'un registre d'immobilisations si nécessaire. Vous devez également remplir une déclaration de revenus spécifique, la déclaration n° 2031, que vous devez envoyer au centre des impôts des entreprises auquel est rattaché votre bien.
L'option pour le régime réel est valable pour une durée de deux ans. À l'issue de cette période, si vos recettes restent inférieures au seuil de 72 600 €, vous pouvez choisir de revenir au régime micro-BIC ou de continuer sous le régime réel. Si vous ne faites pas de choix, le régime réel continuera de s'appliquer.
Opter pour le régime réel en LMNP peut donc être une démarche intéressante pour optimiser votre fiscalité, surtout si vos charges sont importantes. Cependant, ce choix implique une gestion plus complexe et des obligations comptables plus lourdes. Il est donc recommandé de se faire accompagner par un expert-comptable pour gérer ces aspects.
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Les charges déductibles en régime réel
L'une des principales caractéristiques du régime réel en LMNP est la possibilité de déduire une multitude de charges de vos revenus locatifs. C'est un avantage majeur par rapport au régime micro-BIC, où seul un abattement forfaitaire de 50% est appliqué. Mais alors, quelles sont ces charges déductibles en régime réel ?
Tout d'abord, il est important de noter que les charges déductibles doivent être directement liées à l'activité de location meublée. Elles doivent être nécessaires à l'exploitation du bien et engagées dans l'intérêt de l'activité.
Parmi les charges déductibles, on retrouve :
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Les frais de gestion et d'administration : Ces frais peuvent inclure les honoraires d'un expert-comptable, les frais de tenue de compte, les frais de correspondance, les frais de publicité pour la location du bien, etc.
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Les charges de copropriété : Si votre bien est situé dans une copropriété, vous pouvez déduire les charges de copropriété non récupérables sur le locataire. Cela peut inclure les frais de nettoyage, d'entretien des parties communes, les charges de gardiennage, etc.
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Les intérêts d'emprunt : Si vous avez contracté un prêt pour l'achat de votre bien, les intérêts de cet emprunt sont déductibles. Cela peut représenter une somme importante et donc une économie d'impôt significative.
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Les frais d'entretien et de réparation : Les frais engagés pour l'entretien et la réparation du bien sont déductibles. Cela peut inclure les travaux de peinture, de plomberie, d'électricité, etc.
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Les taxes et impôts : Certaines taxes et impôts liés à la propriété du bien sont déductibles. Cela peut inclure la taxe foncière, la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises), etc.
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Les frais d'assurance : Les primes d'assurance liées à la location du bien sont déductibles. Cela peut inclure l'assurance propriétaire non occupant, l'assurance loyers impayés, etc.
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L'amortissement du bien : L'amortissement du bien et de son mobilier est une charge déductible spécifique au régime réel. Il s'agit d'une déduction comptable qui permet de prendre en compte la dépréciation du bien et de son mobilier au fil du temps.
Il est important de noter que la liste ci-dessus n'est pas exhaustive. D'autres charges peuvent être déductibles en fonction de votre situation spécifique. Il est donc recommandé de faire appel à un expert-comptable spécialisé en LMNP pour optimiser votre déclaration.
Concrètement, le régime réel en LMNP offre une grande flexibilité en termes de déduction des charges. C'est un avantage majeur pour les propriétaires qui ont des charges importantes liées à leur activité de location meublée. Cependant, il nécessite une bonne connaissance des règles fiscales et une tenue rigoureuse de la comptabilité. C'est pourquoi il est souvent recommandé de faire appel à un expert-comptable pour vous accompagner dans la gestion de votre activité en régime réel LMNP.
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L'amortissement en régime réel
Lorsqu'on parle de LMNP en régime réel, l'un des avantages majeurs qui vient à l'esprit est l'amortissement. Mais qu'est-ce que l'amortissement exactement et comment fonctionne-t-il dans le cadre du régime réel en LMNP ? C'est ce que nous allons explorer dans cette partie.
L'amortissement en LMNP est une déduction fiscale qui permet de réduire le montant de vos revenus imposables. Il s'agit d'une reconnaissance de la dépréciation de votre bien immobilier au fil du temps. En d'autres termes, c'est une façon pour l'administration fiscale de reconnaître que votre bien immobilier perd de sa valeur au fil des années à cause de l'usure et du vieillissement.
Dans le cadre du régime réel en LMNP, vous pouvez amortir la valeur de votre bien immobilier, mais aussi celle des meubles qui le composent. C'est une particularité du régime réel qui n'existe pas dans le régime micro-BIC. En effet, dans le régime micro-BIC, vous bénéficiez d'un abattement forfaitaire de 50% qui tient compte de manière globale de vos charges et de l'amortissement.
L'amortissement en LMNP se calcule sur la base de la valeur du bien hors taxes (HT) et hors frais d'acquisition. Il est généralement réparti sur une période de 25 à 30 ans pour le bien immobilier et de 5 à 10 ans pour les meubles. Il est important de noter que le terrain sur lequel se trouve le bien immobilier n'est pas amortissable.
Voici un exemple de calcul d'amortissement : si vous achetez un bien immobilier de 300 000 euros HT et que vous estimez sa durée de vie à 30 ans, vous pouvez amortir chaque année 1/30ème de sa valeur, soit 10 000 euros. Si vos revenus locatifs sont de 20 000 euros, vous pouvez déduire ces 10 000 euros d'amortissement, ce qui réduit votre revenu imposable à 10 000 euros.
L'amortissement en LMNP est un avantage fiscal considérable qui peut vous permettre de ne pas payer d'impôts sur vos revenus locatifs pendant de nombreuses années. Cependant, il est important de bien comprendre son fonctionnement et de faire appel à un expert-comptable si nécessaire pour optimiser votre fiscalité.
Il est également important de noter que si vous optez pour le régime réel, vous devez vous engager pour une durée minimale de 1 an. Si vos revenus locatifs dépassent le seuil de 70 000 euros, vous basculerez automatiquement dans le régime réel.
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Les obligations comptables du régime réel
Lorsque vous optez pour le régime réel en LMNP, il est important de comprendre que cela implique également des obligations comptables spécifiques. Ces obligations peuvent sembler intimidantes au premier abord, mais une fois que vous les comprenez, elles peuvent devenir une partie intégrante de votre stratégie d'investissement locatif.
Tout d'abord, il est essentiel de tenir une comptabilité détaillée de toutes vos opérations. Cela signifie que vous devez enregistrer toutes les transactions liées à votre activité de location meublée, y compris les revenus de location, les dépenses et les amortissements. Vous devez également conserver tous les justificatifs de ces transactions, tels que les factures, les contrats de location et les reçus.
Ensuite, vous devez produire chaque année des comptes annuels. Ces comptes doivent comprendre un bilan, qui donne une image de la situation financière de votre activité à la fin de l'année, et un compte de résultat, qui détaille vos revenus et vos dépenses au cours de l'année. Ces documents doivent être établis selon les règles du plan comptable général.
De plus, vous devez remplir une déclaration de résultats spécifique, le formulaire 2031 pour les BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux), que vous devez annexer à votre déclaration de revenus. Cette déclaration doit détailler vos revenus et vos dépenses, ainsi que le calcul de votre bénéfice ou de votre déficit.
Il est également important de noter que si vos recettes dépassent certains seuils (238 000 euros pour les prestations de services et 789 000 euros pour la vente de marchandises), vous devrez passer au régime réel normal et respecter des obligations comptables supplémentaires. Cela inclut l'obligation de tenir un livre des inventaires et de produire une déclaration de TVA.
Enfin, il est fortement recommandé de faire appel à un expert-comptable pour vous aider à respecter ces obligations. En effet, la comptabilité du régime réel peut être complexe et nécessite une bonne connaissance des règles fiscales et comptables. Un expert-comptable pourra non seulement vous aider à tenir votre comptabilité et à préparer vos déclarations, mais il pourra aussi vous conseiller sur la manière d'optimiser votre fiscalité et de maximiser votre rentabilité.
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Exemple de calcul d'impôt en régime réel
Maintenant que nous avons passé en revue les principes de base du régime réel en LMNP, il est temps de nous plonger dans un exemple concret pour comprendre comment le calcul de l'impôt fonctionne dans ce régime.
Supposons que vous êtes un loueur en meublé non professionnel (LMNP) et que vous avez un logement que vous louez pour 20 000 euros par an. Vous avez également des charges et des amortissements pour un total de 10 000 euros.
Dans le régime réel, vous pouvez déduire ces charges et amortissements de vos revenus locatifs. Cela signifie que votre revenu imposable sera de 20 000 euros (vos recettes) moins 10 000 euros (vos charges et amortissements), soit 10 000 euros.
Maintenant, supposons que vous êtes dans la tranche d'imposition de 30%. Votre impôt sur le revenu sera donc de 30% de 10 000 euros, soit 3 000 euros.
C'est une simplification, bien sûr. En réalité, le calcul de l'impôt en régime réel peut être plus complexe, en fonction de votre situation personnelle et des spécificités de votre investissement. Par exemple, si vous avez un déficit (c'est-à-dire si vos charges et amortissements dépassent vos recettes), vous pouvez le reporter sur les bénéfices des années suivantes, ce qui peut réduire votre impôt futur.
Il est également important de noter que le régime réel nécessite une déclaration de revenus plus détaillée que le régime micro-BIC. Vous devrez fournir des informations détaillées sur vos recettes et vos charges, et vous pourriez avoir besoin de l'aide d'un expert-comptable pour vous assurer que vous respectez toutes les règles fiscales.
Enfin, n'oubliez pas que le choix entre le régime réel et le régime micro-BIC dépend de votre situation personnelle. Si vos charges sont faibles, le régime micro-BIC et son abattement forfaitaire de 50% peuvent être plus avantageux. Mais si vos charges sont élevées, le régime réel pourrait vous permettre de réduire davantage votre impôt.
Il est donc essentiel de faire vos calculs et éventuellement de consulter un professionnel avant de faire votre choix. Le régime réel en LMNP peut être un excellent moyen d'optimiser votre investissement locatif, mais il nécessite une bonne compréhension de ses mécanismes et de ses implications fiscales.
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Avantages et inconvénients du régime réel
Le régime réel en LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel) est un choix stratégique pour de nombreux investisseurs immobiliers. Mais comme tout choix, il présente des avantages et des inconvénients. Comprendre ces aspects est essentiel pour faire un choix éclairé et optimiser votre investissement locatif.
Avantages du régime réel
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Déduction des charges réelles : L'un des principaux avantages du régime réel est la possibilité de déduire l'ensemble des charges liées à l'activité de location meublée. Cela comprend les intérêts d'emprunt, les charges de copropriété, les frais de gestion, les travaux d'entretien et de réparation, les primes d'assurances, etc. Cela permet de diminuer le montant du revenu imposable.
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Amortissement du bien et du mobilier : En régime réel, vous pouvez amortir non seulement le bien immobilier (hors terrain), mais aussi le mobilier. C'est un avantage considérable qui permet de réduire encore plus le revenu imposable.
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Pas de plafond de loyer : Contrairement au régime micro-BIC, le régime réel ne comporte pas de plafond de loyer. Peu importe le montant de vos recettes locatives, vous pouvez opter pour ce régime.
Inconvénients du régime réel
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Gestion plus complexe : Le régime réel demande une gestion plus rigoureuse et plus complexe. Il est souvent nécessaire de faire appel à un expert-comptable pour s'assurer de la bonne tenue de la comptabilité et du respect des obligations fiscales.
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Coût de la comptabilité : Si vous faites appel à un expert-comptable, cela représente un coût supplémentaire. Cependant, il faut noter que les honoraires de l'expert-comptable sont déductibles des revenus locatifs.
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Obligations comptables plus lourdes : En régime réel, les obligations comptables sont plus importantes. Il faut tenir une comptabilité détaillée et déposer une déclaration de revenus spécifique (liasse fiscale).
Il est important de noter que le choix entre le régime réel et le régime micro-BIC dépend de plusieurs facteurs, notamment le montant des recettes locatives, le montant des charges à déduire et la volonté de s'engager dans une gestion plus rigoureuse. Il est donc essentiel de faire une étude personnalisée pour déterminer le régime le plus avantageux pour votre situation.
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Conclusion : Pourquoi choisir le régime réel en LMNP ?
Après avoir exploré en détail le régime réel en LMNP, il est temps de conclure et de répondre à la question cruciale : pourquoi choisir ce régime pour votre investissement locatif ?
Tout d'abord, le régime réel offre une flexibilité et une optimisation fiscale que le régime micro-BIC ne peut pas égaler. En effet, avec le régime réel, vous pouvez déduire l'ensemble de vos charges réelles et amortir votre bien, ce qui peut considérablement réduire votre base imposable et donc votre impôt. C'est un avantage majeur pour les propriétaires qui ont des charges importantes ou qui ont investi dans un bien de valeur.
De plus, le régime réel est particulièrement intéressant si vos revenus locatifs dépassent le seuil du régime micro-BIC (70 000 euros). Dans ce cas, le régime réel devient obligatoire, mais il peut aussi être plus avantageux même si vos revenus sont inférieurs à ce seuil.
Ensuite, le régime réel vous permet de générer un déficit foncier si vos charges déductibles et vos amortissements dépassent vos revenus locatifs. Ce déficit peut être reporté sur les années suivantes, ce qui peut vous permettre de réduire vos impôts sur le long terme.
Enfin, le régime réel offre une plus grande transparence et une meilleure traçabilité de votre activité de location meublée. En effet, vous devez tenir une comptabilité détaillée et déclarer précisément vos revenus et vos charges. Cela peut être un avantage si vous souhaitez avoir une vision claire de la rentabilité de votre investissement.
Cependant, le régime réel demande plus de gestion et de suivi que le régime micro-BIC. Il est donc important de bien peser les avantages et les inconvénients avant de faire votre choix. Si vous n'êtes pas à l'aise avec la comptabilité, vous pouvez faire appel à un expert-comptable pour vous aider.
Finalement, le régime réel en LMNP est un excellent choix pour optimiser votre fiscalité et maximiser la rentabilité de votre investissement locatif. Cependant, il nécessite une bonne connaissance de la fiscalité et une gestion rigoureuse. Si vous êtes prêt à vous investir, le régime réel peut vous offrir de belles opportunités.
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